Galerie vidéos Conseil communautaire
Conseil Communautaire mars 2021
- Durée: 02:05:00
N° Objet
FINANCES & FISCALITE
1 Rapport d’orientations budgétaire 2021
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2 Convention d’adhésion au Programme PETITES VILLES DE DEMAIN
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
3 Fonds de concours pour des travaux d'études d’effondrement d’une cavité souterraine Rue du Richebourg sur la commune de Colletot - autorisation
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
4 Exercice de la compétence mobilité par la Communauté de Communes Pont-Audemer val de Risle dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités
5 Modification des statuts du SDOMODE
REUSSITE EDUCATIVE
6 Compétences scolaire, périscolaire et restauration scolaire -Tarifs des prestations de garderie périscolaire et de restauration scolaire - Modification Ecole des 3 Cornets – Le Perrey -Adoption
RESSOURCES HUMAINES
7 Création d’un poste de Chef de projet Petites Villes de Demain
8 Création de poste suite à nomination par voie de promotion interne
9 Fixation des conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de fonction
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Relevé de délibération du Bureau
Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020
- Durée: 01:48:00
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Débat sur la mise en place d’un pacte de gouvernance
2 Désignations des membres des commissions de travail
3 Définition des modalités d’application du droit à la formation des élus
FINANCES & FISCALITE
4 Garantie emprunt –construction de deux pavillons jumelés par la SECOMILE à Campigny – impasse des Hirondelles
5 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
6 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Assainissement
7 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget SPANC
8 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget à vocation économique
9 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire
10 Fixation des attributions de compensation définitives 2020
11 Fixation des attributions de compensation provisoires 2021
12 Tarifs 2021
13 Décision modificative n°1 du budget principal
14 Décision modificative n°1 du budget assainissement
15 Convention financière cadre entre la Commune de Pont-Audemer et la Communauté de communes pour refacturation de prestations de personnels
16 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des exercices 2017 à 2019
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
17 Convention entre la Société de Travaux Gestion et Services (STGS), le Syndicat d’adduction d’eau de la vallée de la Risle et la Communauté de Communes de Pont Audemer Val de Risle relative à la facturation et au recouvrement de la redevance d’assainissement
18 Assainissement collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement collectif applicables au 1er janvier 2021
19 Assainissement non collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement non collectif applicables au 1er janvier 2021
RESSOURCES HUMAINES
20 Ajout de Cadres d'emplois dans la délibération - RIFSEEP 2018
21 Création d’un emploi administratif de Directeur général adjoint des services
22 Modification de l’organigramme
23 Renouvellement du contrat d’assurance statutaire par l’intermédiaire du CDG27 (Echéance au 01.01.2022)
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Conseil Communautaire Novembre-2020
- Durée: 01:57:00
Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle - Francis Courel
2 Installation de la conférence intercommunale du logement (CIL) - Laurent BEAUDOUIN
3 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2021 Marie Jean DOUYERE
4 Délégations du conseil communautaire en vertu de l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales, au profit président de la Communauté de Commune de Pont-Audemer ou son suppléant - Francis COUREL
FINANCES & FISCALITE
5 Mise en place de services en télécommunications solution d’acheminement et de traitement des appels fixes et mobiles pour l’ensemble des abonnés - Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres - Laurent BEAUDOUIN
6 Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2020 - Marie Jean DOUYERE
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
7 Convention cadre sur l’atlas de la biodiversité communale - Phillipe MARIE
8 Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire 2019 sur le système d’assainissement de Routot - Philippe MARIE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9 Service d’urbanisme mutualisé- Tarification des actes d’urbanisme - 1er et 2ème semestres 2020 - Bertrand SIMON
10 Acceptation de fond de concours pour des travaux de voirie et parking sur la commune de Selles - Bertrand SIMON
11 Site Costil Signature de la convention d’étude avec l’EPF
dans le cadre de la politique régionale de résorption des friches en Normandie –- Autorisation - Francis COUREL
RESSOURCES HUMAINES
12 Lettre de mission – diagnostic Ressources Humaines - Laurent BEAUDOUIN
ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
13 Avenant n°2 convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties - Isabelle DUONG
14 Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse -Signature des Conventions d’objectifs et de financement - Isabelle DUONG
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Relevé de délibérations du Bureau Executif
Conseil Communautaire Octobre-2020
- Durée: 02:30:00
Conseil Communautaire Octobre-2020
