Galerie vidéos Conseil communautaire
Conseil Communautaire du 17 Décembre 2018
Voici l’ordre du jour du Conseil du lundi 17 décembre 2018
1 Instauration du régime de la fiscalité professionnelle unique
2 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
3 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Assainissement
4 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget SPANC
Conseil Communautaire du 3 Décembre 2018
N° Objet
1 Désignation de représentants de la Communauté de Communes au Conseil du Syndicat Intercommunal Basse Vallée Risle (SIBVR)
2 ZAC du Parc des Etangs - Approbation du compte rendu d’activité année 2017
3 Convention remboursement travaux école Saint Mards Blacarville
4 Admission en non valeurs
5 Remboursement commune contributions SIBVR
6 Tarifs SUM 2ème semestre 2018
7 Modification des tarifs pour application au 1er janvier 2019
8 Convention entre la commune de Montfort sur Risle et la Communauté de Communes de Pont-Audemer val de Risle – Approbation et autorisation de signature
9 Carte achat budget assainissement
10 DM2 assainissement
11 Tarifs Centre de Loisirs « Le Clos Normand »
12 Aménagement d’un parc d’activité autour de l’échangeur de Bourneville
13 Convention de partenariat ALEC27
14 Pôle Intercommunal de Santé Ambulatoire
15 Marchés de fourniture de carburant – Adhésion au groupement de commandes
16 Vente d’un atelier à Monsieur RICHARD Stéphane
17 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2019
Relevé de décisions
Conseil Communautaire novembre 2018
- conseilcommunautaire05112018.mp4
Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 5 novembre 2018
N° Objet
1 Election d’un vice-président
2 Election d’un vice-président
3 Election d’un vice-président
4 Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes à la Mission Locale Ouest de l’Eure
5 Avis sur l’intégration de nouvelles communes à la CCPAVR
6 Décision Modificative n°2 – Budget Principal
7 Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Philbert sur Risle définissant les modalités de mise à disposition du public- Autorisation
8 Institution du droit de préemption et délégation dans les communes de la CCPAVR dotées d’un POS ou d’un PLU – Autorisation
9 Attribution de marché - Tranche n°3 du Programme Pluriannuel de Travaux d’Assainissement Collectif
Communes de Campigny, Tourville sur Pont-Audemer, Pont-Audemer, Saint Mards de Blacarville et Toutainville – Autorisation de signature
