ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 AVRIL 2023- 19H00
N° Objet:
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 Election d’un Maire-adjoint
2 Modification des Indemnités de fonction des Adjoints
3 Majoration des indemnités
4 Modification de la composition du CA du CCAS
5 Modification de la composition de la CCSPL
6 Signature de l’avenant - télétransmission
FINANCES & FISCALITE
7 Adoption du compte de gestion 2022- budget principal Ville
8 Vote du compte administratif - budget principal Ville 2022
9 Affectation de résultat 2022 ville budget principal
10 Adoption du budget primitif Ville 2023
11 Adoption du compte de gestion 2022 Lotissement ferme des Places
12 Vote du compte administratif 2022 - Lotissement ferme des Places
13 Adoption du budget primitif 2023 - Lotissement ferme des Places
14 Subvention de fonctionnement 2023 au CCAS
15 Fixation des taux de fiscalité 2023
16 Création d’une provision pour risques et litiges (travaux cinéma)
RESSOURCES HUMAINES
17 Fixation des conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de
fonction
18 Création du poste d’Adjoint administratif service INFORMATIQUE
19 Création d’un emploi permanent d’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE –
pôle attractivité
20 Création d’un emploi permanent d’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE –
médiathèque
21 Défraiement d’un stagiaire au service Patrimoine
22 Approbation du recours au bénévolat
CULTURE
23 Création de dépôts-vente au musée Canel
24 Autorisation de signature de l’avenant 4 entre le GIP Normandie Impressionnisme et le
musée Canel
ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
25 CDAD - Renouvellement de la convention constitutive - Autorisation
INFORMATIONS
Relevé de décisions
