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25 Sep 2021 | Bonne fête aux Hermann

pas de donnée
Durée: 00:44:34

Ordre du jour

  • Délégations au Maire.
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
  • Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
  • Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
  • Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
  • Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
  • Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
  • Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
  • Droit de préemption - Autorisation
  • Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.   
  • Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
  • Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE -  Parcelle cadastrée AI n° 254.
  • Lettre de mission diagnostic RH.
  • Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
  • Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
  • Adoption des conventions Education Nationale intervenants
  • Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
  • Relance du mapping vidéo église st Ouen
  • Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020

  

Vidéothèque : Conseil municipal

Conseil Municipal Juin 2021

Conseil Municipal Juin 2021

Conseil Municipal 19 Avril-2021

Conseil Municipal 19 Avril-2021

Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Nos partenaires

  • Ville De Pont Audemer
  • Communaute De Communes De Pont Audemer
  • Brico Marche Pont Audemer
  • Intermarche Pont Audemer
  • Blard

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