FINANCES - FISCALITE
1 Tarifs de l’Ateliers Théâtre
2 Approbation de la taxe d’aménagement suite à la fusion de Pont-Audemer et Saint Germain Village
3 Décision en matière d’abattements de taxe d’habitation suite à la fusion de Pont-Audemer / Saint Germain Village " Lire la suite..."
FINANCES - FISCALITE
1 Tarifs de l’Ateliers Théâtre
2 Approbation de la taxe d’aménagement suite à la fusion de Pont-Audemer et Saint Germain Village
3 Décision en matière d’abattements de taxe d’habitation suite à la fusion de Pont-Audemer / Saint Germain Village
ADMINISTRATION GENERALE
5 Adhésion au SIEGE pour l’année 2018
6 Convention avec la DRAC de Normandie pour le portage de la Convention Locale d’Education Artistique et Culturelle de Pont-Audemer
7 Demande de subvention à la DRAC – Conservatoire de musique
8 SIEGE 27 – Compte rendu du Comité syndical du 26 mai 2018
9 Convention avec la commune nouvelle Pont-Audemer Saint Germain Village et le Syndicat Risle et Plateaux
RESSOURCES HUMAINES
10 Adhésion au service médecine du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure – Autorisation
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
11 Délégation de maitrise d’ouvrage à la SILOGE – Travaux de voirie rue des Fossés à Pont-Audemer
12 Vente d’une parcelle de terrain, route de Rouen à Pont-Audemer
13 Résiliation du contrat SDEC avec l’ex-commune de Saint Germain Village
14 Participation de la Ville aux travaux du SIEGE – opérations : rue Sadi Carnot, rue du Coudray, rue du Doult Vitran et Voie-douce-Bords-de-Risle
15 Prolongation de la concession d’aménagement de la ZAC de la Fonderie
16 Achat de terrain à la SHEMA pour la construction d’un cinéma - ZAC de la Fonderie
17 Acquisition terrain à M. LAINEY Jacques pour l’élargissement du C.R.16, Hameau du Bel Air
INFORMATIONS
18 Demande de participation financière pour la restauration d’un tableau
19 Relevé de décisions