Galerie vidéos Conseil municipal
Conseil Municipal Janvier-2020
- Durée: 00:59:37
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Dénomination d’un rond-point « Arnaud BELTRAME »
FINANCES - FISCALITE
2 Débat d’orientations budgétaires 2020
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
3 Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre de l’OPAH 2016-2022
RESSOURCES HUMAINES
4 Rémunération complémentaire– stagiaire musée
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Coseil municipal Octobre-2019
- Durée: 01:37:00
Ordre du Jour
ADMINISTRATION GENERALE
1 Motion relative au nouveau schéma départemental de défense incendie
2 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au CCAS
3 SIEGE 27 – Compte rendu du Comité Syndical du 18 mai 2019
FINANCES - FISCALITE
4 Décision Modificative n° 2 – Budget Ville
5 Décision Modificative n° 1– Budget Annexe Lotissement Ferme des Places
6 Travaux d’aménagement de la rue Sadi Carnot – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard de l’entreprise Le Foll
7 Renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité sur l’utilité de la carte d’achat public
8 Ligne de Trésorerie – Modification du montant maximum
9 Prolongation de la concession d’aménagement de la ZAC de la Fonderie
10 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la commune de Pont-Audemer et Monsieur Pascal Theroude
11 Convention versement de fonds de concours entre la commune de Pont-Audemer et la communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle
12 Demande de subvention auprès de la DRAC – Actions menées dans les territoires ruraux
13 Demande de subvention auprès de la DRAC – Mobilisation nationale en faveur des quartiers
14 Demande de subvention auprès du Centre National du Livre – Développement d’un fonds spécifique en faveur des personnes souffrant de troubles DYS
15 Demande d’aide financière – Edition du catalogue de l’exposition « Victor Binet, le réalisme en paysage »
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
16 Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l’OPAH-RU 2016-2022
17 Annulation de la P.V.R. Chemin des Hautes Planches à Pont-Audemer
18 Cession d’une passerelle piétonne 74 rue de la République - Autorisation
19 DGF 2020 – Recensement de la longueur de voirie communale
20 Convention Eure-Habitat/Commune de Pont-Audemer concernant la Provision Sur Charges (PSR) dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’immeuble G. Cousin - Autorisation
21 Constitution de servitude de passage gaz – Convention avec GRDF - Autorisation
22 Convention pour la réalisation et de remise en gestion des aménagements paysagers du giratoire, de l’aire de stationnement - RD 675 et rue du Président Coty à Pont-Audemer - Autorisation
23 Acquisition d’un bien parcelle AI 40 à Pont-Audemer
24 Annulation vente de parcelles de terrain Route de Rouen à Pont-Audemer - Autorisation
25 Préemption de la parcelle AI n°364, 9 rue Canel à Pont-Audemer
26 Vente d’une parcelle de terrain, Boulevard Urbain à Pont-Audemer
27 Demande de subventions – Réhabilitation de l’école élémentaire Jules Verne et de ses annexes - quartier de Saint-Germain-Village à Pont-Audemer - Autorisation
28 Demande de subventions - Restauration du massif occidental de L’Eglise St Ouen – Tranche 1 - Autorisation
29 Demande de subventions - Restauration du massif occidental de L’Eglise St Ouen – Tranche 2 - Autorisation
RESSOURCES HUMAINES
30 Mise à disposition – Accompagnement au développement culturel sur le territoire
31 Modification de la durée de service d’un agent à temps non complet
CULTURE
32 Vente en boutique « Le Petit Futé, édition spéciale Pont-Audemer – Val de Risle 2019 »
33 Signature de convention avec le Département – Développement de la lecture publique
INFORMATIONS
34 Relevé de décisions
