Galerie vidéos Conseil municipal
Conseil municipal de la ville de Pont-Audemer 19 février 2022
- Durée: 01:32:00
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Élection du Maire
2 Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3 Élection des Adjoints au Maire
4 Indemnité de fonction des Adjoints
5 Majoration des indemnités
6 Délégations du conseil municipal au maire ou à son représentant en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Conseil municipal de la commune de Pont-Audemer
- Durée: 00:59:00
Le 27 Janvier 2022 a eu lieu le conseil municipal de la commune de Pont-Audemer
Conseil Municipal Juin 2021
- Durée: 00:56:00
- Ordre du jour
- Attribution de subventions dans le cadre des séjours ERASMUS
- Décision modificative – Budget principal ville
- Cession de biens mobiliers du cinéma « Le Royal »
- Subventions de fonctionnement aux associations 2021
- Exonération exceptionnelle des droits de place et d’occupation du domaine public
- Signature de la convention de concession de service public relative à la gestion du marché municipal d’approvisionnement de détail de Pont-Audemer
- Versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle pour l’installation d’un nouveau système d’information
- OPAH-RU 2016-2022 – Avenant n°2 – Modification de la règlementation
- Travaux du SIEGE – Convention de participant financière – Opérations programmées – Rue de la Fonderie
- Travaux du SIEGE – Convention de participant financière – Opérations programmées – – Route de Lisieux
- Constat de désaffectation et de déclassement du domaine public d’une bande de terrain – Rue des Tanneurs
- Modalités de mise en œuvre des périodes d’astreinte
- Souscription au dispositif Pass culture
- Création d’un service médiation de proximité
- Relevé de décisions
Conseil Municipal 19 Avril-2021
- Durée: 00:54:31
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 AVRIL 2021- 18H00
|
|
N° Objet
FINANCES & FISCALITE
1 Accord de principe pour une garantie d’emprunt à LOGEMENT FAMILIAL DE L’EURE
Projet de réhabilitation de 12 logements collectifs – immeuble Bray Dune – rue Notre Dame des Prés à Pont-Audemer
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
2 Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l’OPAH-RU 2016 – 2022 – SCI AUGEO
3 Aménagement - élargissement du chemin de la Bivellerie à Pont-Audemer – acquisition d’une bande de terrain située sur les parcelles cadastrées n° AZ 193 / AZ 194 et conventions d’accord avec les propriétaires pour la réalisation de travaux
4 Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE -rue du Doult-Vitran tranche 3
5 Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - rue de la Fonderie
6 Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - Route de Lisieux
7 Acquisition d’une bande de terrain située sur la parcelle cadastrée n° AI 185 Désignation d’un Notaire - Autorisation
RESSOURCES HUMAINES
8 Création d’emplois permanents - animateurs
9 Création d’emploi permanent au poste d’adjoint administratif territorial
10 Création d’un poste permanent d’assistante de communication
11 Création d’un emploi permanent d’Assistant (e) Ressources Humaines
CULTURE
12 Souscription à l’outil de réservation et/ou de vente en ligne « Place du marché dans l’Eure »
ENVIRONNEMENT
13 Exercice de la compétence mobilité par la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités
INFORMATIONS
Relevé de décisions
