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Durée: 00:59:37

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Dénomination d’un rond-point « Arnaud BELTRAME »

                FINANCES - FISCALITE

2             Débat d’orientations budgétaires 2020

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

3             Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre de l’OPAH 2016-2022

                RESSOURCES HUMAINES

4             Rémunération complémentaire– stagiaire musée

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

Conseil municipal décembre-2019

Durée: 00:49:00

Conseil municipal

Durée: 01:37:00

Ordre du Jour

ADMINISTRATION GENERALE

1 Motion relative au nouveau schéma départemental de défense incendie

2 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au CCAS

3 SIEGE 27 – Compte rendu du Comité Syndical du 18 mai 2019

FINANCES - FISCALITE

4 Décision Modificative n° 2 – Budget Ville

5 Décision Modificative n° 1– Budget Annexe Lotissement Ferme des Places

6 Travaux d’aménagement de la rue Sadi Carnot – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard de l’entreprise Le Foll

7 Renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité sur l’utilité de la carte d’achat public

8 Ligne de Trésorerie – Modification du montant maximum

9 Prolongation de la concession d’aménagement de la ZAC de la Fonderie

10 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la commune de Pont-Audemer et Monsieur Pascal Theroude

11 Convention versement de fonds de concours entre la commune de Pont-Audemer et la communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle

12 Demande de subvention auprès de la DRAC – Actions menées dans les territoires ruraux

13 Demande de subvention auprès de la DRAC – Mobilisation nationale en faveur des quartiers

14 Demande de subvention auprès du Centre National du Livre – Développement d’un fonds spécifique en faveur des personnes souffrant de troubles DYS

15 Demande d’aide financière – Edition du catalogue de l’exposition « Victor Binet, le réalisme en paysage »

URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

16 Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l’OPAH-RU 2016-2022

17 Annulation de la P.V.R. Chemin des Hautes Planches à Pont-Audemer

18 Cession d’une passerelle piétonne 74 rue de la République - Autorisation

19 DGF 2020 – Recensement de la longueur de voirie communale

20 Convention Eure-Habitat/Commune de Pont-Audemer concernant la Provision Sur Charges (PSR) dans le cadre des travaux de réhabilitation de l’immeuble G. Cousin - Autorisation

21 Constitution de servitude de passage gaz – Convention avec GRDF - Autorisation

22 Convention pour la réalisation et de remise en gestion des aménagements paysagers du giratoire, de l’aire de stationnement - RD 675 et rue du Président Coty à Pont-Audemer - Autorisation

23 Acquisition d’un bien parcelle AI 40 à Pont-Audemer

24 Annulation vente de parcelles de terrain Route de Rouen à Pont-Audemer - Autorisation

25 Préemption de la parcelle AI n°364, 9 rue Canel à Pont-Audemer

26 Vente d’une parcelle de terrain, Boulevard Urbain à Pont-Audemer

27 Demande de subventions – Réhabilitation de l’école élémentaire Jules Verne et de ses annexes - quartier de Saint-Germain-Village à Pont-Audemer - Autorisation

28 Demande de subventions - Restauration du massif occidental de L’Eglise St Ouen – Tranche 1 - Autorisation

29 Demande de subventions - Restauration du massif occidental de L’Eglise St Ouen – Tranche 2 - Autorisation

RESSOURCES HUMAINES

30 Mise à disposition – Accompagnement au développement culturel sur le territoire

31 Modification de la durée de service d’un agent à temps non complet

CULTURE

32 Vente en boutique « Le Petit Futé, édition spéciale Pont-Audemer – Val de Risle 2019 »

33 Signature de convention avec le Département – Développement de la lecture publique

INFORMATIONS

34 Relevé de décisions

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil municipal ville Pont-Audemer

Conseil municipal ville Pont-Audemer

Conseil municipal ville Pont-Audemer

Conseil municipal ville Pont-Audemer

Conseil municipal décembre 2022

Conseil municipal décembre 2022

Conseil municipal novembre 2022

Conseil municipal novembre 2022

Conseil Municipal du 19 septembre 2022

Conseil Municipal du 19 septembre 2022

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