TL1 WebTv Pont-Audemer et sa région.

Durée: 01:07:00

Motion sur la carte scolaire
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
Demande de subvention OPAH-RU - M. BEAUDOUIN -
Demande de subvention OPAH-RU - Mme MALHERBE -
Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
Relevé de décisions

Regarder le reportage...

Durée: 01:05:00

Motion sur la carte scolaire
Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
Demande de subvention OPAH-RU - M. BEAUDOUIN -
Demande de subvention OPAH-RU - Mme MALHERBE -
Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
Relevé de décisions

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Durée: 00:44:34

Ordre du jour

Délégations au Maire.
OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
Droit de préemption - Autorisation
Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.
Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE - Parcelle cadastrée AI n° 254.
Lettre de mission diagnostic RH.
Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
Adoption des conventions Education Nationale intervenants
Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
Relance du mapping vidéo église st Ouen
Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020