19 novembre 2018 | Tanguy

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novembre-2018
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Ordre du Jour

N°Objet

ADMINISTRATION GENERALE
1 Avis sur demande d’adhésion des communes de Bouquelon, du Marais Vernier et de
Saint Samson de la Roque et la nouvelle commune issue de la fusion Fourmetôt –
Saint Ouen des Champs – Saint Thurien à la Communauté de Communes Pont-Audemer
Val de Risle
2 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
Pont-Audemer / Val de Risle
3 Désignation de représentants du Conseil Municipal au CCAS
4 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au lycée Risle Seine

5 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’école maternelle
La Fontaine
6 Désignation de deux représentants du Conseil Municipal à la Commission Marchés
d’Approvisionnement
7 Attribution de prix dans le cadre d’un concours des maisons fleuris et des jardins fleuris
8 Charte de Confidentialité relative à la mise en place du dispositif de réussite éducative
du territoire de Pont-Audemer

FINANCES - FISCALITE
9 Demande d’aide financière à la Région Normandie – Festival jeune public
et numérique
10 Demande d’aide financière auprès du Département – Festival jeune public et n
umérique
11 Demande de subventions – Voie douce Bords de Risle
12 Nouvelle participation financière de la ville au Comité Handisport dans le cadre
de la Fête du Forum des Sports
13 Marchés de travaux pour la construction du cinéma multisalles –
Attribution du lot 4-2 Métallerie

RESSOURCES HUMAINES
14 Défraiement d’un stagiaire
AFFAIRES CULTURELLES
15 Acquisition de huit livres-carte de vœux (appelés « œuvrettes ») d'Henri Gadeau
de Kerville pour le musée Alfred-Canel
16 Adoption du règlement intérieur du Musée Canel et de la galerie Théroulde
17 Adoption du règlement intérieur de la Médiathèque
18 Adoption du règlement intérieur de l’école de musique
19 Adoption du règlement intérieur des Maisons de quartiers la villa et la Passerelle
20 Adoption du règlement intérieur du Théâtre l’Eclat

URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
21 Vente d’une parcelle de terrain – Parcelle AB n°132 à Pont-Audemer - Autorisation
22 Vente d’une parcelle de terrain – Parcelle AV n°159 à Pont-Audemer – Autorisation
23 Enquête publique pour le déclassement d’une partie de la rue du Maquis Surcouf
(voie communale dans le cadre d’un établissement hôtelier - Autorisation
24 Voie Douce – Refacturation des travaux de la voie d’accès à la parcelle n°AE 121
INFORMATIONS
25 Relevé de décisions

Le cinéma un engagement important pour la ville.

Le maire Michel Leroux donne la liste des entreprises qui vont intervenir pour le chantier du cinéma qui débutera en fin d'année.

Une tolérance pour certains habitants concernant la zone bleue, une vignette de stationnement le sera remise.

Des places de parking de courtoisie vont être créées dans la ville de Pont-Aaudemer

La ville vient en aide aux sinistrés du département l'Aube.

septembre-2018
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FINANCES - FISCALITE

1 Tarifs de l’Ateliers Théâtre

2 Approbation de la taxe d’aménagement suite à la fusion de Pont-Audemer et Saint Germain Village

3 Décision en matière d’abattements de taxe d’habitation suite à la fusion de Pont-Audemer / Saint Germain Village " Lire la suite..."

 

Ordre du Jour du 24 Avril 2018

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Vidéothèque : Conseil municipal

Conseil Municipal 13 novembre 2018

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Conseil municipal Octobre 2018

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Conseil Municipal Septembre 2018

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Conseil Municipal de PA avril 2018

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