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Durée: 01:12:00

Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 24 février.

N°           Objet

                ACTION SOCIALE- ENFANCE-JEUNESSE

1             Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

                FINANCES ET FISCALITE

2             Budget Primitif 2020 – Budget Principal

3             Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement

4             Budget Primitif 2020 – Budget Principal SPANC

5             Budget Primitif 2020 – Budget Bâtiments à Vocation Economiques

6             Budget Primitif 2020 – Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire

7             Subvention de fonctionnement 2020 au BVE

8             Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA

9             Convention de participation enfants scolarisés dans les Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire

10           Tarifs restauration scolaire pour les écoles LA FONTAINE, Louis PERGAUD, Paul HERPIN, Saint Exupéry/Hélène BOUCHER, Les Jonquilles et Jules Verne.

11           Subvention exceptionnelle – spectacle Lycée Agricole de Tourville sur Pont Audemer

12           Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès Internet

Adhésion à un groupement de commandes Avenant n°3

13           Fond de concours – commune de Routot

                AFFAIRES CULTURELLES

14           Contrat de cession –SPL Terre d’Auge

15           Projet de concession entre la Communauté de Communes Pont Audemer Val de Risle et la SPL Terre d’Auge Attractivité pour l’exploitation de l’office de Tourisme

                RESSOURCES HUMAINES

16           Suppression d'un emploi permanent CCPAVR

17           Défraiement d’un stagiaire – inventaire des mares

18           Convention de mise à disponibilité d’un agent avec le Pôle Mobilité

                ASSAINISSEMENT/ENVIRONNEMENT

19           Participation à l’appel à manifestation d’intérêt : territoire 100% énergies renouvelables

20           Convention de partenariat entre la CCPAVR et l’Association pomologique de Haute Normandie

21           Convention financière entre la Communauté de Communes Roumois Seine et la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle

22           Convention financière entre la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin et la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

 

 

Vidéothèque : Conseil communautaire

Conseil communautaire du 26-06-2023

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Conseil Communautaire Pont Audemer Val de Risle

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Conseil communautaire

Conseil communautaire

Conseil Communautaire

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Conseil Communautaires du 3 mai 2021

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