Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 24 février.
N° Objet
ACTION SOCIALE- ENFANCE-JEUNESSE
1 Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES ET FISCALITE
2 Budget Primitif 2020 – Budget Principal
3 Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement
4 Budget Primitif 2020 – Budget Principal SPANC
5 Budget Primitif 2020 – Budget Bâtiments à Vocation Economiques
6 Budget Primitif 2020 – Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire
7 Subvention de fonctionnement 2020 au BVE
8 Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
9 Convention de participation enfants scolarisés dans les Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire
10 Tarifs restauration scolaire pour les écoles LA FONTAINE, Louis PERGAUD, Paul HERPIN, Saint Exupéry/Hélène BOUCHER, Les Jonquilles et Jules Verne.
11 Subvention exceptionnelle – spectacle Lycée Agricole de Tourville sur Pont Audemer
12 Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès Internet
Adhésion à un groupement de commandes Avenant n°3
13 Fond de concours – commune de Routot
AFFAIRES CULTURELLES
14 Contrat de cession –SPL Terre d’Auge
15 Projet de concession entre la Communauté de Communes Pont Audemer Val de Risle et la SPL Terre d’Auge Attractivité pour l’exploitation de l’office de Tourisme
RESSOURCES HUMAINES
16 Suppression d'un emploi permanent CCPAVR
17 Défraiement d’un stagiaire – inventaire des mares
18 Convention de mise à disponibilité d’un agent avec le Pôle Mobilité
ASSAINISSEMENT/ENVIRONNEMENT
19 Participation à l’appel à manifestation d’intérêt : territoire 100% énergies renouvelables
20 Convention de partenariat entre la CCPAVR et l’Association pomologique de Haute Normandie
21 Convention financière entre la Communauté de Communes Roumois Seine et la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
22 Convention financière entre la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin et la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle
INFORMATIONS
Relevé de décisions