Galerie vidéos Conseil communautaire
Conseil Communautaire Mars 2019
L’ordre du jour du prochain conseil (25 mars).
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Modification de la composition du Conseil Communautaire
2 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
3 Définition de l’intérêt communautaire, suite à la modification des statuts de la CCPAVR
4 Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
5 Programme LEADER Seine Normandie - Désignation de représentants de la Communauté de Communes
6 Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion - PNRBSN
FINANCES & FISCALITE
Suite
Conseil Communautaire Janvier 2019
L'ordre du jour du Conseil Communautaire mardi 15 janvier 2019
1 Création de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées)
2 Adoption de la Charte de Gouvernance de la Compétence Scolaire
3 Définitions de l’intérêt communautaire : commerce, scolaire
Conseil Communautaire du 17 Décembre 2018
Voici l’ordre du jour du Conseil du lundi 17 décembre 2018
1 Instauration du régime de la fiscalité professionnelle unique
2 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
3 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Assainissement
4 Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget SPANC
Conseil Communautaire du 3 Décembre 2018
N° Objet
1 Désignation de représentants de la Communauté de Communes au Conseil du Syndicat Intercommunal Basse Vallée Risle (SIBVR)
2 ZAC du Parc des Etangs - Approbation du compte rendu d’activité année 2017
3 Convention remboursement travaux école Saint Mards Blacarville
4 Admission en non valeurs
5 Remboursement commune contributions SIBVR
6 Tarifs SUM 2ème semestre 2018
7 Modification des tarifs pour application au 1er janvier 2019
8 Convention entre la commune de Montfort sur Risle et la Communauté de Communes de Pont-Audemer val de Risle – Approbation et autorisation de signature
9 Carte achat budget assainissement
10 DM2 assainissement
11 Tarifs Centre de Loisirs « Le Clos Normand »
12 Aménagement d’un parc d’activité autour de l’échangeur de Bourneville
13 Convention de partenariat ALEC27
14 Pôle Intercommunal de Santé Ambulatoire
15 Marchés de fourniture de carburant – Adhésion au groupement de commandes
16 Vente d’un atelier à Monsieur RICHARD Stéphane
17 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2019
Relevé de décisions