N°

ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

1

Communauté de Communes de Pont-Audemer - Projet de Règlement Intérieur

2

Désignation des membres de la commission « services à la population »

3

Désignation des membres de la commission « gestion du patrimoine »

4

Désignation des membres de la commission « développement économique »

5

Désignation des membres « aménagement du territoire »

6

Désignation des membres de la commission « finances et fiscalité »

7

Désignation des membres de la commission « gestion de l’eau »

8

Désignation des membres de la commission d’appels d’offres »

9

Désignation des représentants au SPPPI

10

Désignation du représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de PA

11

Désignation des représentants à la Mission Locale Ouest de l’Eure

12

Désignation des représentants au  collège Pierre et Marie Curie de PA

13

Désignation des représentants au collège Louise Michel de Manneville sur Risle

14

Désignation des représentants au lycée Jacques Prévert

15

Désignation des représentants au lycée Risle Seine

16

Désignation des représentants à Eure Aménagement Développement (EAD)

17

Désignation des représentants au SDOMODE

18

Désignation des représentants  au Pays Risle Estuaire

19

Désignation des représentants au Syndicat d’Aménagement du Nord Ouest de l’Eure (SANO)

20

Désignation des représentants au Syndicat Mixte Ouvert Eure Numérique (SMOE -THD)

21

Désignation des représentants au Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion du PNRBSN

22

Concours du Receveur municipal - attribution d’indemnités

23

Vote des taux

24

Vote du taux de la TEOM - 2014

25

Subvention aux associations

26

Demande de subvention - ludothèque

27

Télétransmission - convention entre le Département de l’Eure et la CDC

28

EPFN - Conventions Actions Foncières

29

Ferme des Places - vente de terrain à la société ENC

30

Acquisition de foncier pour le déplacement des postes de relevages - Tourville/Pont-Audemer

31

THD - création du Syndicat Mixte Ouvert Eure Numérique (SMOE)

32

Assainissement - contrôle dans le cadre d’une vente

33

ANC - facturation des frais de maîtrise d’œuvre

34

ANC - Information - rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public

35

Organisation du travail - Règlement intérieur

36

Document Unique - Évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs

37

Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de l’Eure

38

Action en justice

39

Recrutement d’un contractuel - service environnement

40

Défraiement d’une stagiaire

41

Relevé des Décisions